SOS NET EGOUTS
Présentation de la marque SOS NET EGOUTS
Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOS NET-EGOUTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « SOS NET EGOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOS NET EGOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOS NET EGOUTS est expirée depuis le 4 mai 2010.
SOS NET-EGOUTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172502 - Publication au BOPI 2000-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32